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Marques déposées par ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT
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EMD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMD
ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT

Numéro de dépôt :
1009900
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EMD

Déposée le 18 novembre 1976 par ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT domicilié(e) (Société Anonyme), 6 rue de Berri 75008 PARIS. - France.

La marque EMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EMD est expirée depuis le 18 novembre 1986.

ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes : E.S.D. , EMD , PETROLINE , TELEMEGASCOPE , ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT , ESD , HIRONDELLE , SNOUPI , ACTIMA


ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT - (Société Anonyme), 6 rue de Berri 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Inscription - Changement de dénomination n°19472 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°19473 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°19471 - Publication au BOPI

Systèmes d'armes;radars et répondeurs;appareils de contre-mesures;équipements électroniques d'engins;radiomètres;calculateurs, systèmes de traitement de l'information, systèmes de présentation de données, mémoires digitales;structures mécaniques et ensembles électroniques destinés à des engins spatiaux (satellites, lanceurs, fusées-sondes);alimentations et convertisseurs statiques;matériel de maintenance;microstructures électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.